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Marques déposées par la société étrangère Irvita Plant Protection N.V
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DUCAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUCAT
Irvita Plant Protection N.V., société de droit des Antilles Néerlandaises

Numéro de dépôt :
1693236
Date de dépôt :
16/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/2021

Présentation de la marque DUCAT

Déposée le 16 septembre 1991 par la société étrangère Irvita Plant Protection N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Irvita Plant Protection N.V domicilié(e) Pos Cabai Office Park, Unit 13, CURACAO - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque DUCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUCAT est expirée depuis le 16 septembre 2021.

Irvita Plant Protection N.V a également déposé les autres marques suivantes : BOLIDE , MARACAS , MACAO , PALLAS , PILIER , ORION , PANOCTIN , PANOCTINE , PANAMA , CAPVERT


Irvita Plant Protection N.V., société de droit des Antilles Néerlandaises - Pos Cabai Office Park, Unit 13, CURACAO - Pays-Bas


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2001 n°2203608 - Publication au BOPI 2001-07-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Inscription le 21 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394846 - Publication au BOPI 2004-06-21

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2011 n°2480478 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-22

Inscription le 3 février 2015 - Changement de dénomination n°642212 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-03

Inscription le 19 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°743309 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-19

Produits chimiques destinés à l'agriculture. Produits pour lutter contre les parasites, notamment insecticides, fongicides, herbicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.